Checkers

CHAPELLE BERNARD

Active
Siren318 470 812Entrepreneur individuel21590 SANTENAYCréée le 01 janvier 1980

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

CHAPELLE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 318 470 812. Elle est domiciliée Clos Bellefond, 21590 Santenay. CHAPELLE BERNARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CHAPELLE BERNARD

Dénomination
CHAPELLE BERNARD
SIREN
318 470 812
SIRET (siège)
318 470 812 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84318470812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 470 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
CLOS BELLEFOND, 21590, SANTENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de CHAPELLE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21590 SANTENAYSiègeActif

    318 470 812 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 6820B

Conformité de CHAPELLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPELLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur CHAPELLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE BERNARD est 318 470 812. Le SIRET de son siège social est 318 470 812 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84318470812.

Où se situe le siège social de CHAPELLE BERNARD ?

Le siège social de CHAPELLE BERNARD est situé Clos Bellefond, 21590 Santenay.

CHAPELLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE BERNARD.