CHAPELLE BERNARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CHAPELLE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 318 470 812. Elle est domiciliée Clos Bellefond, 21590 Santenay. CHAPELLE BERNARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAPELLE BERNARD
INSEE- Dénomination
- CHAPELLE BERNARD
- SIREN
- 318 470 812
- SIRET (siège)
- 318 470 812 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR84318470812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 318 470 812
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- CLOS BELLEFOND, 21590, SANTENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPELLE BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAPELLE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21590 SANTENAYSiègeActif
318 470 812 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 6820B
Conformité de CHAPELLE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPELLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPELLE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur CHAPELLE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE BERNARD ?
Le numéro SIREN de CHAPELLE BERNARD est 318 470 812. Le SIRET de son siège social est 318 470 812 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84318470812.
Où se situe le siège social de CHAPELLE BERNARD ?
Le siège social de CHAPELLE BERNARD est situé Clos Bellefond, 21590 Santenay.
CHAPELLE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPELLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPELLE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE BERNARD.
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