CHAPELLE BERNARD

Active

Siren430 901 835Entrepreneur individuel43230 JOSATCréée le 01 janvier 1992

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CHAPELLE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 430 901 835. Elle est domiciliée Vauzelle, 43230 Josat. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de CHAPELLE BERNARD

INSEE

Dénomination: CHAPELLE BERNARD
SIREN: 430 901 835
SIRET (siège): 430 901 835 00016
N° TVA intracommunautaire: FR00430901835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 430 901 835
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création: 01 janvier 1992
Siège social: VAUZELLE, 43230, JOSAT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAPELLE BERNARD

Élevage de vaches laitières

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Établissements de CHAPELLE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

43230 JOSATSiègeActif
430 901 835 00016 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0141Z

Conformité de CHAPELLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPELLE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur CHAPELLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE BERNARD est 430 901 835. Le SIRET de son siège social est 430 901 835 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00430901835.

Où se situe le siège social de CHAPELLE BERNARD ?

Le siège social de CHAPELLE BERNARD est situé Vauzelle, 43230 Josat.