Chapelle constant
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Chapelle constant est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2025, identifié par le SIREN 939 756 805. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 CHE des Jardins 30350 saint jean de serres, 30350 Saint-Jean-de-Serres. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de Chapelle constant
INSEE- Dénomination
- Chapelle constant
- SIREN
- 939 756 805
- SIRET (siège)
- 939 756 805 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR56939756805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 939 756 805
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 17 janvier 2025
- Siège social
- 14 CHE des Jardins 30350 saint jean de serres, 30350, Saint-Jean-de-Serres
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Chapelle constant
culture de la vigne
Finances de Chapelle constant
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Chapelle constant
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Chapelle constant
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30350 Saint-Jean-de-SerresSiègeActif
939 756 805 00015 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0121Z
Documents juridiques de Chapelle constant
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Chapelle constant
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Chapelle constant. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Chapelle constant
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Chapelle constant. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Chapelle constant n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Chapelle constant
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 janvier 2025
Questions fréquentes sur Chapelle constant
Quel est le numéro SIREN de Chapelle constant ?
Le numéro SIREN de Chapelle constant est 939 756 805. Le SIRET de son siège social est 939 756 805 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56939756805.
Où se situe le siège social de Chapelle constant ?
Le siège social de Chapelle constant est situé 14 CHE des Jardins 30350 saint jean de serres, 30350 Saint-Jean-de-Serres.
Chapelle constant est-elle toujours en activité ?
Oui, Chapelle constant est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Chapelle constant est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Chapelle constant.
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