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CHAPELLE DANIEL

Active
Siren314 410 853Entrepreneur individuel73350 BOZELCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 314 410 853, CHAPELLE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Elle est domiciliée Imp de la Vanoise, 73350 Bozel. Son activité principale relève du code NAF 6622Z.

Fiche d'identité de CHAPELLE DANIEL

Dénomination
CHAPELLE DANIEL
SIREN
314 410 853
SIRET (siège)
314 410 853 00027
N° TVA intracommunautaire
FR12314410853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 410 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
IMP DE LA VANOISE, 73350, BOZEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE DANIEL

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de CHAPELLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPELLE DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73350 BOZELSiègeActif

    314 410 853 00027 · ouvert le 29 janvier 2002 · NAF 6622Z

  • 73350 BOZELFermé

    314 410 853 00019 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 521C

Documents juridiques de CHAPELLE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur CHAPELLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE DANIEL est 314 410 853. Le SIRET de son siège social est 314 410 853 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12314410853.

Où se situe le siège social de CHAPELLE DANIEL ?

Le siège social de CHAPELLE DANIEL est situé Imp de la Vanoise, 73350 Bozel.

CHAPELLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE DANIEL.

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