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CHAPELLE DANIEL

Active
Siren519 008 650Entrepreneur individuel73610 ATTIGNAT-ONCINCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPELLE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 519 008 650. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Perrin, 73610 Attignat-Oncin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CHAPELLE DANIEL

Dénomination
CHAPELLE DANIEL
SIREN
519 008 650
SIRET (siège)
519 008 650 00011
N° TVA intracommunautaire
FR04519008650Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 008 650
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
LE PERRIN, 73610, ATTIGNAT-ONCIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE DANIEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de CHAPELLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPELLE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73610 ATTIGNAT-ONCINSiègeFermé

    519 008 650 00011 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CHAPELLE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CHAPELLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur CHAPELLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE DANIEL est 519 008 650. Le SIRET de son siège social est 519 008 650 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04519008650.

Où se situe le siège social de CHAPELLE DANIEL ?

Le siège social de CHAPELLE DANIEL est situé Le Perrin, 73610 Attignat-Oncin.

CHAPELLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE DANIEL.

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