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CHAPELLE DAVID

Active
Siren511 181 000Entrepreneur individuel70800 JASNEYCréée le 01 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPELLE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2009 sous le numéro SIREN 511 181 000. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue du Moulin, 70800 Jasney. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de CHAPELLE DAVID

Dénomination
CHAPELLE DAVID
SIREN
511 181 000
SIRET (siège)
511 181 000 00015
N° TVA intracommunautaire
FR75511181000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 181 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 avril 2009
Siège social
2 RUE DU MOULIN, 70800, JASNEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE DAVID

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de CHAPELLE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELLE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPELLE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70800 JASNEYSiègeActif

    511 181 000 00015 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 9329Z

Documents juridiques de CHAPELLE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELLE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELLE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELLE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELLE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2009

Questions fréquentes sur CHAPELLE DAVID

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE DAVID ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE DAVID est 511 181 000. Le SIRET de son siège social est 511 181 000 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75511181000.

Où se situe le siège social de CHAPELLE DAVID ?

Le siège social de CHAPELLE DAVID est situé 2 rue du Moulin, 70800 Jasney.

CHAPELLE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE DAVID.

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