CHAPELLE DAVID
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 513 571 182, CHAPELLE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 7 juillet 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Francois Lettre, 29200 Brest. CHAPELLE DAVID relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de CHAPELLE DAVID
INSEE- Dénomination
- CHAPELLE DAVID
- SIREN
- 513 571 182
- SIRET (siège)
- 513 571 182 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR90513571182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 571 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 07 juillet 2009
- Siège social
- 14 RUE FRANCOIS LETTRE, 29200, BREST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPELLE DAVID
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de CHAPELLE DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29200 BRESTSiègeActif
513 571 182 00015 · ouvert le 07 juillet 2009 · NAF 9003A
Conformité de CHAPELLE DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPELLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPELLE DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juillet 2009
Questions fréquentes sur CHAPELLE DAVID
Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE DAVID ?
Le numéro SIREN de CHAPELLE DAVID est 513 571 182. Le SIRET de son siège social est 513 571 182 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90513571182.
Où se situe le siège social de CHAPELLE DAVID ?
Le siège social de CHAPELLE DAVID est situé 14 rue Francois Lettre, 29200 Brest.
CHAPELLE DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPELLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPELLE DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE DAVID.
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