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CHAPELLE DAVID

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Siren751 075 912Entrepreneur individuel76700 HARFLEURCréée le 01 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 751 075 912, CHAPELLE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Son siège social est situé 14 rue de la Vieille Faiencerie, 76700 Harfleur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de CHAPELLE DAVID

Dénomination
CHAPELLE DAVID
SIREN
751 075 912
SIRET (siège)
751 075 912 00012
N° TVA intracommunautaire
FR04751075912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 075 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
14 RUE DE LA VIEILLE FAIENCERIE, 76700, HARFLEUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE DAVID

Arts du spectacle vivant

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Finances de CHAPELLE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAPELLE DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPELLE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76700 HARFLEURSiègeActif

    751 075 912 00012 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9001Z

Documents juridiques de CHAPELLE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELLE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELLE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELLE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELLE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur CHAPELLE DAVID

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE DAVID ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE DAVID est 751 075 912. Le SIRET de son siège social est 751 075 912 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04751075912.

Où se situe le siège social de CHAPELLE DAVID ?

Le siège social de CHAPELLE DAVID est situé 14 rue de la Vieille Faiencerie, 76700 Harfleur.

CHAPELLE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE DAVID.

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