CHAPELLE FREDERIC

Active

Siren352 383 095Entrepreneur individuel75010 ParisCréée le 22 décembre 19945

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 5tranche Sirene

CHAPELLE FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 1994, identifié par le SIREN 352 383 095. Elle est domiciliée 78 RUE de l'Aqueduc, 75010 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z et emploie 5 salariés.

Fiche d'identité de CHAPELLE FREDERIC

INSEE

Dénomination: CHAPELLE FREDERIC
SIREN: 352 383 095
SIRET (siège): 352 383 095 00028
N° TVA intracommunautaire: FR35352383095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 352 383 095
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z
Date de création: 22 décembre 1994
Effectif: 5
Siège social: 78 RUE de l'Aqueduc, 75010, Paris
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHAPELLE FREDERIC

SERVICE DE NETTOYAGE ENTRETIEN DE LOCAUX

Finances de CHAPELLE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELLE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPELLE FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

75010 ParisSiègeActif
352 383 095 00028 · ouvert le 15 décembre 1994 · NAF 8121Z
75009 PARIS 9E ARRONDISSEMENTFermé
352 383 095 00010 · ouvert le 15 décembre 1994 · NAF 8121Z

Documents juridiques de CHAPELLE FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELLE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELLE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELLE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPELLE FREDERIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPELLE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELLE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 22 décembre 1994

Questions fréquentes sur CHAPELLE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE FREDERIC est 352 383 095. Le SIRET de son siège social est 352 383 095 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35352383095.

Où se situe le siège social de CHAPELLE FREDERIC ?

Le siège social de CHAPELLE FREDERIC est situé 78 RUE de l'Aqueduc, 75010 Paris.