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CHAPELLE JACQUES

Active
Siren427 697 321Entrepreneur individuel83700 SAINT-RAPHAELCréée le 23 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CHAPELLE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 février 1990 sous le numéro SIREN 427 697 321. Le siège social de l'entreprise se trouve All des Fleurs Cap Esterel, 83700 Saint-Raphael. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPELLE JACQUES

Dénomination
CHAPELLE JACQUES
SIREN
427 697 321
SIRET (siège)
427 697 321 00011
N° TVA intracommunautaire
FR31427697321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 697 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
23 février 1990
Siège social
ALL DES FLEURS CAP ESTEREL, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE JACQUES

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Établissements de CHAPELLE JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeFermé

    427 697 321 00011 · ouvert le 23 février 1990 · NAF 702A

Conformité de CHAPELLE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPELLE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 1990

Questions fréquentes sur CHAPELLE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE JACQUES est 427 697 321. Le SIRET de son siège social est 427 697 321 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31427697321.

Où se situe le siège social de CHAPELLE JACQUES ?

Le siège social de CHAPELLE JACQUES est situé All des Fleurs Cap Esterel, 83700 Saint-Raphael.

CHAPELLE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE JACQUES.

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