CHAPELLE JEROME
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
CHAPELLE JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 758 806. Elle est domiciliée Rte de Charmes Rat, 07130 Toulaud. CHAPELLE JEROME relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de CHAPELLE JEROME
INSEE- Dénomination
- CHAPELLE JEROME
- SIREN
- 538 758 806
- SIRET (siège)
- 538 758 806 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR59538758806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 758 806
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- RTE DE CHARMES RAT, 07130, TOULAUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPELLE JEROME
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CHAPELLE JEROME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07130 TOULAUDSiègeActif
538 758 806 00011 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0111Z
Conformité de CHAPELLE JEROME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPELLE JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPELLE JEROME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur CHAPELLE JEROME
Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE JEROME ?
Le numéro SIREN de CHAPELLE JEROME est 538 758 806. Le SIRET de son siège social est 538 758 806 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59538758806.
Où se situe le siège social de CHAPELLE JEROME ?
Le siège social de CHAPELLE JEROME est situé Rte de Charmes Rat, 07130 Toulaud.
CHAPELLE JEROME est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPELLE JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPELLE JEROME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE JEROME.
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