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CHAPELLE JEROME

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Siren538 758 806Entrepreneur individuel07130 TOULAUDCréée le 01 janvier 2012

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

CHAPELLE JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 758 806. Elle est domiciliée Rte de Charmes Rat, 07130 Toulaud. CHAPELLE JEROME relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CHAPELLE JEROME

Dénomination
CHAPELLE JEROME
SIREN
538 758 806
SIRET (siège)
538 758 806 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59538758806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 758 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
RTE DE CHARMES RAT, 07130, TOULAUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE JEROME

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CHAPELLE JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07130 TOULAUDSiègeActif

    538 758 806 00011 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0111Z

Conformité de CHAPELLE JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLE JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPELLE JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur CHAPELLE JEROME

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE JEROME ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE JEROME est 538 758 806. Le SIRET de son siège social est 538 758 806 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59538758806.

Où se situe le siège social de CHAPELLE JEROME ?

Le siège social de CHAPELLE JEROME est situé Rte de Charmes Rat, 07130 Toulaud.

CHAPELLE JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE JEROME.

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