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CHAPELLE MARCELLE

Active
Siren450 663 034Entrepreneur individuel39260 MOIRANS-EN-MONTAGNECréée le 01 janvier 2002

0220Z · Exploitation forestière

CHAPELLE MARCELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 450 663 034. Elle est domiciliée 39 av du Village, 39260 Moirans-en-Montagne. CHAPELLE MARCELLE relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de CHAPELLE MARCELLE

Dénomination
CHAPELLE MARCELLE
SIREN
450 663 034
SIRET (siège)
450 663 034 00012
N° TVA intracommunautaire
FR10450663034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 663 034
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
39 AV DU VILLAGE, 39260, MOIRANS-EN-MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE MARCELLE

Exploitation forestière

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Établissements de CHAPELLE MARCELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNESiègeActif

    450 663 034 00012 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0220Z

Conformité de CHAPELLE MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLE MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPELLE MARCELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur CHAPELLE MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE MARCELLE ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE MARCELLE est 450 663 034. Le SIRET de son siège social est 450 663 034 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10450663034.

Où se situe le siège social de CHAPELLE MARCELLE ?

Le siège social de CHAPELLE MARCELLE est situé 39 av du Village, 39260 Moirans-en-Montagne.

CHAPELLE MARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE MARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE MARCELLE.