CHAPELLE MARCELLE
Active0220Z · Exploitation forestière
CHAPELLE MARCELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 450 663 034. Elle est domiciliée 39 av du Village, 39260 Moirans-en-Montagne. CHAPELLE MARCELLE relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de CHAPELLE MARCELLE
INSEE- Dénomination
- CHAPELLE MARCELLE
- SIREN
- 450 663 034
- SIRET (siège)
- 450 663 034 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR10450663034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 663 034
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- 39 AV DU VILLAGE, 39260, MOIRANS-EN-MONTAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPELLE MARCELLE
Exploitation forestière
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Établissements de CHAPELLE MARCELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNESiègeActif
450 663 034 00012 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0220Z
Conformité de CHAPELLE MARCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPELLE MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPELLE MARCELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur CHAPELLE MARCELLE
Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE MARCELLE ?
Le numéro SIREN de CHAPELLE MARCELLE est 450 663 034. Le SIRET de son siège social est 450 663 034 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10450663034.
Où se situe le siège social de CHAPELLE MARCELLE ?
Le siège social de CHAPELLE MARCELLE est situé 39 av du Village, 39260 Moirans-en-Montagne.
CHAPELLE MARCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPELLE MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPELLE MARCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE MARCELLE.
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