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CHAPELLE MONIQUE

Active
Siren528 514 136Entrepreneur individuel31330 LE BURGAUDCréée le 21 novembre 2010

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 528 514 136, CHAPELLE MONIQUE est un entrepreneur individuel créé le 21 novembre 2010. Son siège social est situé Rte de Saint-Cezert, 31330 Le Burgaud. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CHAPELLE MONIQUE

Dénomination
CHAPELLE MONIQUE
SIREN
528 514 136
SIRET (siège)
528 514 136 00019
N° TVA intracommunautaire
FR14528514136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 514 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
21 novembre 2010
Siège social
RTE DE SAINT-CEZERT, 31330, LE BURGAUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE MONIQUE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CHAPELLE MONIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31330 LE BURGAUDSiègeActif

    528 514 136 00019 · ouvert le 21 novembre 2010 · NAF 9003A

Conformité de CHAPELLE MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLE MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPELLE MONIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2010

Questions fréquentes sur CHAPELLE MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE MONIQUE ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE MONIQUE est 528 514 136. Le SIRET de son siège social est 528 514 136 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14528514136.

Où se situe le siège social de CHAPELLE MONIQUE ?

Le siège social de CHAPELLE MONIQUE est situé Rte de Saint-Cezert, 31330 Le Burgaud.

CHAPELLE MONIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE MONIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE MONIQUE.

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