CheckersProcédures

CHAPELLE PATRICK

Active
Siren348 902 503Entrepreneur individuel06100 NICECréée le 01 juillet 1988
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 348 902 503, CHAPELLE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1988. Son siège social est situé 17 bd Gorbella Resid Amphion, 06100 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511T.

Fiche d'identité de CHAPELLE PATRICK

Dénomination
CHAPELLE PATRICK
SIREN
348 902 503
SIRET (siège)
348 902 503 00013
N° TVA intracommunautaire
FR18348902503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 902 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511T
Date de création
01 juillet 1988
Siège social
17 BD GORBELLA RESID AMPHION, 06100, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAPELLE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELLE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPELLE PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06100 NICESiègeFermé

    348 902 503 00013 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 511T

Documents juridiques de CHAPELLE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELLE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELLE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1988

Questions fréquentes sur CHAPELLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE PATRICK est 348 902 503. Le SIRET de son siège social est 348 902 503 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18348902503.

Où se situe le siège social de CHAPELLE PATRICK ?

Le siège social de CHAPELLE PATRICK est situé 17 bd Gorbella Resid Amphion, 06100 Nice.

CHAPELLE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE PATRICK.