CHAPELLE PATRICK

Active

Siren401 410 774Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 11 juillet 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAPELLE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 1995, identifié par le SIREN 401 410 774. Son siège social est situé 1 rue Sainte Bernadette, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3212Z.

Fiche d'identité de CHAPELLE PATRICK

INSEE

Dénomination: CHAPELLE PATRICK
SIREN: 401 410 774
SIRET (siège): 401 410 774 00012
N° TVA intracommunautaire: FR32401410774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 410 774
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3212Z
Date de création: 11 juillet 1995
Siège social: 1 RUE SAINTE BERNADETTE, 74000, ANNECY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAPELLE PATRICK

FABRIQUE BIJOUTERIE JOAILLERIE

Finances de CHAPELLE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELLE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPELLE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74000 ANNECYSiègeActif
401 410 774 00012 · ouvert le 10 juillet 1995 · NAF 3212Z

Documents juridiques de CHAPELLE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELLE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELLE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 11 juillet 1995

Questions fréquentes sur CHAPELLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE PATRICK est 401 410 774. Le SIRET de son siège social est 401 410 774 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32401410774.

Où se situe le siège social de CHAPELLE PATRICK ?

Le siège social de CHAPELLE PATRICK est situé 1 rue Sainte Bernadette, 74000 Annecy.