CHAPELLE PATRICK

Active

Siren751 446 162Entrepreneur individuel88260 SANS-VALLOISCréée le 28 janvier 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 751 446 162, CHAPELLE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 28 janvier 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Grande rue, 88260 Sans-Vallois. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de CHAPELLE PATRICK

INSEE

Dénomination: CHAPELLE PATRICK
SIREN: 751 446 162
SIRET (siège): 751 446 162 00016
N° TVA intracommunautaire: FR07751446162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 751 446 162
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C
Date de création: 28 janvier 2013
Siège social: 22 GRANDE RUE, 88260, SANS-VALLOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAPELLE PATRICK

MACONNERIE

Finances de CHAPELLE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELLE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPELLE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

88260 SANS-VALLOISSiègeActif
751 446 162 00016 · ouvert le 23 avril 2012 · NAF 4399C

Documents juridiques de CHAPELLE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELLE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELLE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 28 janvier 2013

Questions fréquentes sur CHAPELLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE PATRICK est 751 446 162. Le SIRET de son siège social est 751 446 162 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07751446162.

Où se situe le siège social de CHAPELLE PATRICK ?

Le siège social de CHAPELLE PATRICK est situé 22 Grande rue, 88260 Sans-Vallois.