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CHAPELLE ROBERT

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Siren402 121 933Entrepreneur individuel11430 GRUISSANCréée le 04 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 121 933, CHAPELLE ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 4 septembre 1995. Elle est domiciliée av de la Peyrouse Res Corum, 11430 Gruissan. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAPELLE ROBERT

Dénomination
CHAPELLE ROBERT
SIREN
402 121 933
SIRET (siège)
402 121 933 00020
N° TVA intracommunautaire
FR91402121933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 121 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 septembre 1995
Siège social
AV DE LA PEYROUSE RES CORUM, 11430, GRUISSAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE ROBERT

Location de logements

Finances de CHAPELLE ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELLE ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPELLE ROBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11430 GRUISSANSiègeActif

    402 121 933 00020 · ouvert le 15 avril 1996 · NAF 6820A

  • 69310 OULLINS-PIERRE-BENITEFermé

    402 121 933 00012 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 511R

Documents juridiques de CHAPELLE ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELLE ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELLE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELLE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELLE ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 1995

Questions fréquentes sur CHAPELLE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE ROBERT ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE ROBERT est 402 121 933. Le SIRET de son siège social est 402 121 933 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91402121933.

Où se situe le siège social de CHAPELLE ROBERT ?

Le siège social de CHAPELLE ROBERT est situé av de la Peyrouse Res Corum, 11430 Gruissan.

CHAPELLE ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE ROBERT.

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