CHAPELLIER CLOVIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAPELLIER CLOVIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 juin 1997 sous le numéro SIREN 302 018 387. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte du Sel, 83400 Hyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A.
Fiche d'identité de CHAPELLIER CLOVIS
INSEE- Dénomination
- CHAPELLIER CLOVIS
- SIREN
- 302 018 387
- SIRET (siège)
- 302 018 387 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR95302018387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 302 018 387
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 18 juin 1997
- Siège social
- RTE DU SEL, 83400, HYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPELLIER CLOVIS
Bar restaurant
Finances de CHAPELLIER CLOVIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPELLIER CLOVIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAPELLIER CLOVIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83400 HYERESSiègeFermé
302 018 387 00035 · ouvert le 01 décembre 1974 · NAF 5610A
Documents juridiques de CHAPELLIER CLOVIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAPELLIER CLOVIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELLIER CLOVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPELLIER CLOVIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLIER CLOVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPELLIER CLOVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPELLIER CLOVIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juin 1997
Questions fréquentes sur CHAPELLIER CLOVIS
Quel est le numéro SIREN de CHAPELLIER CLOVIS ?
Le numéro SIREN de CHAPELLIER CLOVIS est 302 018 387. Le SIRET de son siège social est 302 018 387 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95302018387.
Où se situe le siège social de CHAPELLIER CLOVIS ?
Le siège social de CHAPELLIER CLOVIS est situé Rte du Sel, 83400 Hyeres.
CHAPELLIER CLOVIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPELLIER CLOVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPELLIER CLOVIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLIER CLOVIS.
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