Checkers

CHAPELLIER YVES

Active
Siren414 480 756Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 01 octobre 1997

CHAPELLIER YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1997, identifié par le SIREN 414 480 756. Son siège social est situé 10 rue de Cuiron, 01000 Bourg-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 748K comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPELLIER YVES

Dénomination
CHAPELLIER YVES
SIREN
414 480 756
SIRET (siège)
414 480 756 00017
N° TVA intracommunautaire
FR56414480756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 480 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
748K
Date de création
01 octobre 1997
Siège social
10 RUE DE CUIRON, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELLIER YVES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de CHAPELLIER YVES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeFermé

    414 480 756 00017 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 748K

Conformité de CHAPELLIER YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLIER YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLIER YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPELLIER YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1997

Questions fréquentes sur CHAPELLIER YVES

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLIER YVES ?

Le numéro SIREN de CHAPELLIER YVES est 414 480 756. Le SIRET de son siège social est 414 480 756 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56414480756.

Où se situe le siège social de CHAPELLIER YVES ?

Le siège social de CHAPELLIER YVES est situé 10 rue de Cuiron, 01000 Bourg-en-Bresse.

CHAPELLIER YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLIER YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLIER YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLIER YVES.