CHAPELLIER YVES
ActiveCHAPELLIER YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1997, identifié par le SIREN 414 480 756. Son siège social est situé 10 rue de Cuiron, 01000 Bourg-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 748K comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAPELLIER YVES
INSEE- Dénomination
- CHAPELLIER YVES
- SIREN
- 414 480 756
- SIRET (siège)
- 414 480 756 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56414480756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 480 756
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 748K
- Date de création
- 01 octobre 1997
- Siège social
- 10 RUE DE CUIRON, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPELLIER YVES
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de CHAPELLIER YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeFermé
414 480 756 00017 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 748K
Conformité de CHAPELLIER YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLIER YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPELLIER YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPELLIER YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1997
Questions fréquentes sur CHAPELLIER YVES
Quel est le numéro SIREN de CHAPELLIER YVES ?
Le numéro SIREN de CHAPELLIER YVES est 414 480 756. Le SIRET de son siège social est 414 480 756 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56414480756.
Où se situe le siège social de CHAPELLIER YVES ?
Le siège social de CHAPELLIER YVES est situé 10 rue de Cuiron, 01000 Bourg-en-Bresse.
CHAPELLIER YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPELLIER YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPELLIER YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLIER YVES.
Entreprises similaires
Même activité à Bourg-en-Bresse
- ASSISTANCE BUREAUTIQUE ET CONTENTIEUX01000 Bourg-en-Bresse
- DIEHL CHRISTIAN01000 Bourg-en-Bresse
- JEAN YVES &JEAN YVES DECORATEURS01000 Bourg-en-Bresse
- MOREL LAB PHILIPPE01000 Bourg-en-Bresse
- SOC FINANCIERE DEVELOP ECON DEP AIN01000 Bourg-en-Bresse
- SOC TELECOM DIFFUSION SARL01000 Bourg-en-Bresse
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
