CHAPELON BERNARD
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 322 412 628, CHAPELON BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 10 août 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Res la Fregate 2, 11560 Fleury. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CHAPELON BERNARD
INSEE- Dénomination
- CHAPELON BERNARD
- SIREN
- 322 412 628
- SIRET (siège)
- 322 412 628 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR68322412628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 412 628
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 10 août 1981
- Siège social
- 13 RES LA FREGATE 2, 11560, FLEURY
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de CHAPELON BERNARD
Location de logements
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Établissements de CHAPELON BERNARD
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 11560 FLEURYSiègeActif
322 412 628 00032 · ouvert le 15 mai 1995 · NAF 6820A
- 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEONFermé
322 412 628 00024 · ouvert le 15 mai 1995 · NAF 741J
- 43140 SAINT-DIDIER-EN-VELAYFermé
322 412 628 00040 · ouvert le 15 mai 1995 · NAF 702C
- 43140 SAINT-DIDIER-EN-VELAYFermé
322 412 628 00057 · ouvert le 12 juillet 2005 · NAF 7010Z
Conformité de CHAPELON BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPELON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPELON BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 août 1981
Questions fréquentes sur CHAPELON BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CHAPELON BERNARD ?
Le numéro SIREN de CHAPELON BERNARD est 322 412 628. Le SIRET de son siège social est 322 412 628 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68322412628.
Où se situe le siège social de CHAPELON BERNARD ?
Le siège social de CHAPELON BERNARD est situé 13 Res la Fregate 2, 11560 Fleury.
CHAPELON BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPELON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPELON BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELON BERNARD.
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