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CHAPELTIER

Active
Siren948 140 348Société civile56640 ArzonCréée le 17 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
772 k€
Effectif
Non publié

CHAPELTIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2023, identifiée par le SIREN 948 140 348. Son siège social est situé 4 IMP de la Corvette, 56640 Arzon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Pascal PELTIER, gérant.

Fiche d'identité de CHAPELTIER

Dénomination
CHAPELTIER
SIREN
948 140 348
SIRET (siège)
948 140 348 00012
N° TVA intracommunautaire
FR40948140348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 140 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
772 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 2023
Siège social
4 IMP de la Corvette, 56640, Arzon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELTIER

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, et la gestion par location ou autrement de tous biens et droits immobiliers, à l'exclusion de toute location meublée, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de CHAPELTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELTIER

PP

Pascal PELTIER

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2023) · 3 ans

SC

Sylvie CHAPELIER

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de CHAPELTIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56640 ArzonSiègeActif

    948 140 348 00012 · ouvert le 06 janvier 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAPELTIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELTIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPELTIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPELTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELTIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-17 · Début d'activité : 2023-01-06

  1. création

Questions fréquentes sur CHAPELTIER

Quel est le numéro SIREN de CHAPELTIER ?

Le numéro SIREN de CHAPELTIER est 948 140 348. Le SIRET de son siège social est 948 140 348 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40948140348.

Qui dirige CHAPELTIER ?

CHAPELTIER est dirigée par Pascal PELTIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAPELTIER ?

Le siège social de CHAPELTIER est situé 4 IMP de la Corvette, 56640 Arzon.

CHAPELTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELTIER.

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