CHAPERON MARIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAPERON MARIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 juillet 1995 sous le numéro SIREN 403 965 635. Elle est domiciliée Bringoye, 12270 La Fouillade. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAPERON MARIE
INSEE- Dénomination
- CHAPERON MARIE
- SIREN
- 403 965 635
- SIRET (siège)
- 403 965 635 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR63403965635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 965 635
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 28 juillet 1995
- Siège social
- BRINGOYE, 12270, LA FOUILLADE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPERON MARIE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de CHAPERON MARIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPERON MARIE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHAPERON MARIE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12270 LA FOUILLADESiègeFermé
403 965 635 00010 · ouvert le 28 juillet 1995 · NAF 013Z
Documents juridiques de CHAPERON MARIE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAPERON MARIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPERON MARIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPERON MARIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPERON MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPERON MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPERON MARIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 juillet 1995
Questions fréquentes sur CHAPERON MARIE
Quel est le numéro SIREN de CHAPERON MARIE ?
Le numéro SIREN de CHAPERON MARIE est 403 965 635. Le SIRET de son siège social est 403 965 635 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63403965635.
Où se situe le siège social de CHAPERON MARIE ?
Le siège social de CHAPERON MARIE est situé Bringoye, 12270 La Fouillade.
CHAPERON MARIE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPERON MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPERON MARIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPERON MARIE.
