CHAPERON MAURICE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 896 341 013, CHAPERON MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 1995. Elle est domiciliée Pl de l Eglise, 40170 Bias. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAPERON MAURICE
INSEE- Dénomination
- CHAPERON MAURICE
- SIREN
- 896 341 013
- SIRET (siège)
- 896 341 013 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR12896341013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 896 341 013
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 décembre 1995
- Siège social
- PL DE L EGLISE, 40170, BIAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPERON MAURICE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAPERON MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 40170 BIASSiègeFermé
896 341 013 00010 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 6820B
Conformité de CHAPERON MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPERON MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPERON MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPERON MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 décembre 1995
Questions fréquentes sur CHAPERON MAURICE
Quel est le numéro SIREN de CHAPERON MAURICE ?
Le numéro SIREN de CHAPERON MAURICE est 896 341 013. Le SIRET de son siège social est 896 341 013 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12896341013.
Où se situe le siège social de CHAPERON MAURICE ?
Le siège social de CHAPERON MAURICE est situé Pl de l Eglise, 40170 Bias.
CHAPERON MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPERON MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPERON MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPERON MAURICE.
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