CHAPERON PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAPERON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mars 2019 sous le numéro SIREN 848 984 480. Elle est domiciliée 6 rue Claude Bernard, 77170 Brie Comte Robert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.
Fiche d'identité de CHAPERON PASCAL
INSEE- Dénomination
- CHAPERON PASCAL
- SIREN
- 848 984 480
- SIRET (siège)
- 848 984 480 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR08848984480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 848 984 480
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 11 mars 2019
- Siège social
- 6 RUE CLAUDE BERNARD, 77170, BRIE COMTE ROBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPERON PASCAL
Autres activités récréatives et de loisirs
Finances de CHAPERON PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPERON PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAPERON PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77170 BRIE COMTE ROBERTSiègeActif
848 984 480 00014 · ouvert le 11 mars 2019 · NAF 9329Z
Documents juridiques de CHAPERON PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAPERON PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPERON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPERON PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPERON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPERON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPERON PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mars 2019
Questions fréquentes sur CHAPERON PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CHAPERON PASCAL ?
Le numéro SIREN de CHAPERON PASCAL est 848 984 480. Le SIRET de son siège social est 848 984 480 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08848984480.
Où se situe le siège social de CHAPERON PASCAL ?
Le siège social de CHAPERON PASCAL est situé 6 rue Claude Bernard, 77170 Brie Comte Robert.
CHAPERON PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPERON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPERON PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPERON PASCAL.
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