CHAPEY LOIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAPEY LOIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2015, identifié par le SIREN 811 710 110. Son siège social est situé 37 RUE Léon Gambetta, 21300 Chenôve. Son activité principale relève du code NAF 4781Z.
Fiche d'identité de CHAPEY LOIC
INSEE- Dénomination
- CHAPEY LOIC
- SIREN
- 811 710 110
- SIRET (siège)
- 811 710 110 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR50811710110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 710 110
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z
- Date de création
- 15 juin 2015
- Siège social
- 37 RUE Léon Gambetta, 21300, Chenôve
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAPEY LOIC
Revente de tout les produits de la ruche
Finances de CHAPEY LOIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPEY LOIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAPEY LOIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21300 ChenôveSiègeActif
811 710 110 00024 · ouvert le 26 février 2024 · NAF 4781Z
- 21200 BEAUNEFermé
811 710 110 00016 · ouvert le 15 juin 2015 · NAF 4789Z
Documents juridiques de CHAPEY LOIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAPEY LOIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPEY LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPEY LOIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPEY LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPEY LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPEY LOIC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 juin 2015
Questions fréquentes sur CHAPEY LOIC
Quel est le numéro SIREN de CHAPEY LOIC ?
Le numéro SIREN de CHAPEY LOIC est 811 710 110. Le SIRET de son siège social est 811 710 110 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50811710110.
Où se situe le siège social de CHAPEY LOIC ?
Le siège social de CHAPEY LOIC est situé 37 RUE Léon Gambetta, 21300 Chenôve.
CHAPEY LOIC est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPEY LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPEY LOIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPEY LOIC.
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