CHAPIER Amélie

Active

Siren992 106 559Entrepreneur individuel42400 Saint-ChamondCréée le 13 octobre 2025

4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CHAPIER Amélie est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 106 559. Elle est domiciliée 6 CHE du ban, 42400 Saint-Chamond. CHAPIER Amélie relève du secteur commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).

Fiche d'identité de CHAPIER Amélie

INSEE

Dénomination: CHAPIER Amélie
SIREN: 992 106 559
SIRET (siège): 992 106 559 00014
N° TVA intracommunautaire: FR13992106559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 992 106 559
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 14 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Date de création: 13 octobre 2025
Siège social: 6 CHE du ban, 42400, Saint-Chamond
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CHAPIER Amélie

achat vente de véhicules d'occasion

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Établissements de CHAPIER Amélie

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42400 Saint-ChamondSiègeActif
992 106 559 00014 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4511Z

Documents juridiques de CHAPIER Amélie

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de CHAPIER Amélie

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPIER Amélie. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPIER Amélie n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPIER Amélie

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

19 octobre 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-10-01

14 octobre 2025création
Date d'effet : 13 octobre 2025

Questions fréquentes sur CHAPIER Amélie

Quel est le numéro SIREN de CHAPIER Amélie ?

Le numéro SIREN de CHAPIER Amélie est 992 106 559. Le SIRET de son siège social est 992 106 559 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13992106559.

Où se situe le siège social de CHAPIER Amélie ?

Le siège social de CHAPIER Amélie est situé 6 CHE du ban, 42400 Saint-Chamond.

CHAPIER Amélie est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPIER Amélie est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPIER Amélie est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPIER Amélie.

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