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CHAPIN PASCAL

Active
Siren380 996 405Entrepreneur individuel22510 MONCONTOURCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPIN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 380 996 405. Le siège social de l'entreprise se trouve La Ville Brehand, 22510 Moncontour. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPIN PASCAL

Dénomination
CHAPIN PASCAL
SIREN
380 996 405
SIRET (siège)
380 996 405 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09380996405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 996 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LA VILLE BREHAND, 22510, MONCONTOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPIN PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAPIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPIN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22510 MONCONTOURSiègeActif

    380 996 405 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHAPIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur CHAPIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAPIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAPIN PASCAL est 380 996 405. Le SIRET de son siège social est 380 996 405 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09380996405.

Où se situe le siège social de CHAPIN PASCAL ?

Le siège social de CHAPIN PASCAL est situé La Ville Brehand, 22510 Moncontour.

CHAPIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPIN PASCAL.

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