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CHAPIT PASCAL

Active
Siren491 958 476Entrepreneur individuel38090 VILLEFONTAINECréée le 15 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPIT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 2006 sous le numéro SIREN 491 958 476. Le siège social de l'entreprise se trouve 52 rue des Quincias, 38090 Villefontaine. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de CHAPIT PASCAL

Dénomination
CHAPIT PASCAL
SIREN
491 958 476
SIRET (siège)
491 958 476 00021
N° TVA intracommunautaire
FR70491958476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 958 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
15 septembre 2006
Siège social
52 RUE DES QUINCIAS, 38090, VILLEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPIT PASCAL

Prestataire de services événementiels

Finances de CHAPIT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPIT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPIT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38090 VILLEFONTAINESiègeActif

    491 958 476 00021 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 9329Z

Documents juridiques de CHAPIT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPIT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPIT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPIT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPIT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPIT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPIT PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-11-01

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2006

Questions fréquentes sur CHAPIT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAPIT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAPIT PASCAL est 491 958 476. Le SIRET de son siège social est 491 958 476 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70491958476.

Où se situe le siège social de CHAPIT PASCAL ?

Le siège social de CHAPIT PASCAL est situé 52 rue des Quincias, 38090 Villefontaine.

CHAPIT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPIT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPIT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPIT PASCAL.

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