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CHAPITEAU MARCELLE & ROGER

Active
Siren480 793 587SARL73000 CHAMBERYCréée le 27 janvier 2005

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Documents

CHAPITEAU MARCELLE & ROGER est une SARL immatriculée le 27 janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 793 587. Elle est domiciliée 180 rue du Genevois Parc d'Activites de Cote R, 73000 Chambery. Elle exerce une activité de autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER

Dénomination
CHAPITEAU MARCELLE & ROGER
SIREN
480 793 587
SIRET (siège)
480 793 587 00019
N° TVA intracommunautaire
FR85480793587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 793 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
27 janvier 2005
Siège social
180 RUE DU GENEVOIS PARC D'ACTIVITES DE COTE R, 73000, CHAMBERY
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 73000 CHAMBERYSiègeFermé

    480 793 587 00019 · ouvert le 27 janvier 2005 · NAF 923K

  • 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSEFermé

    480 793 587 00027 · ouvert le 29 octobre 2005 · NAF 9329Z

Documents juridiques de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 10 février 2005

  • Acte

Conformité de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHAPITEAU MARCELLE & ROGER. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 06 avril 2009. Clôturée le 27 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 27 novembre 2009 · publié le 12 novembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 06 avril 2009 · publié le 28 avril 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 06 octobre 2007 désignant liquidateur Maître CLANET Jean-Claude, 228 rue Paul Gidon, 73000 Chambéry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPITEAU MARCELLE & ROGER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Liquidateur amiable : BRADFER Claude

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 27 novembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 6 avril 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 06 octobre 2007 désignant liquidateur Maître CLANET Jean-Claude, 228 rue Paul Gidon, 73000 Chambéry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Liquidateur amiable : BRADFER Claude.

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2005

Questions fréquentes sur CHAPITEAU MARCELLE & ROGER

Quel est le numéro SIREN de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER ?

Le numéro SIREN de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER est 480 793 587. Le SIRET de son siège social est 480 793 587 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85480793587.

Où se situe le siège social de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER ?

Le siège social de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER est situé 180 rue du Genevois Parc d'Activites de Cote R, 73000 Chambery.

CHAPITEAU MARCELLE & ROGER est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPITEAU MARCELLE & ROGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPITEAU MARCELLE & ROGER est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. CHAPITEAU MARCELLE & ROGER a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 27 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.