CHAPITEAU MARCELLE & ROGER
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
CHAPITEAU MARCELLE & ROGER est une SARL immatriculée le 27 janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 793 587. Elle est domiciliée 180 rue du Genevois Parc d'Activites de Cote R, 73000 Chambery. Elle exerce une activité de autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).
Fiche d'identité de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER
INSEE- Dénomination
- CHAPITEAU MARCELLE & ROGER
- SIREN
- 480 793 587
- SIRET (siège)
- 480 793 587 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR85480793587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 793 587
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 27 janvier 2005
- Siège social
- 180 RUE DU GENEVOIS PARC D'ACTIVITES DE COTE R, 73000, CHAMBERY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 73000 CHAMBERYSiègeFermé
480 793 587 00019 · ouvert le 27 janvier 2005 · NAF 923K
- 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSEFermé
480 793 587 00027 · ouvert le 29 octobre 2005 · NAF 9329Z
Documents juridiques de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER
INPIConformité de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHAPITEAU MARCELLE & ROGER. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 06 avril 2009. Clôturée le 27 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 27 novembre 2009 · publié le 12 novembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 06 avril 2009 · publié le 28 avril 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 06 octobre 2007 désignant liquidateur Maître CLANET Jean-Claude, 228 rue Paul Gidon, 73000 Chambéry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPITEAU MARCELLE & ROGER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Liquidateur amiable : BRADFER Claude
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 27 novembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 6 avril 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 06 octobre 2007 désignant liquidateur Maître CLANET Jean-Claude, 228 rue Paul Gidon, 73000 Chambéry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Liquidateur amiable : BRADFER Claude.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- création
Date d'effet : 27 janvier 2005
Questions fréquentes sur CHAPITEAU MARCELLE & ROGER
Quel est le numéro SIREN de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER ?
Le numéro SIREN de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER est 480 793 587. Le SIRET de son siège social est 480 793 587 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85480793587.
Où se situe le siège social de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER ?
Le siège social de CHAPITEAU MARCELLE & ROGER est situé 180 rue du Genevois Parc d'Activites de Cote R, 73000 Chambery.
CHAPITEAU MARCELLE & ROGER est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPITEAU MARCELLE & ROGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPITEAU MARCELLE & ROGER est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CHAPITEAU MARCELLE & ROGER a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 27 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.
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