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CHAPITRE DANIEL

Active
Siren809 356 629Entrepreneur individuel 7730 LEERS-NORDCréée le 01 décembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPITRE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2014, identifié par le SIREN 809 356 629. Elle est domiciliée rue du Centre Num 46, 7730 Leers-Nord. L'entreprise déclare le code NAF 4329A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPITRE DANIEL

Dénomination
CHAPITRE DANIEL
SIREN
809 356 629
SIRET (siège)
809 356 629 00018
N° TVA intracommunautaire
FR43809356629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 356 629
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4329A
Date de création
01 décembre 2014
Siège social
RUE DU CENTRE NUM 46, 7730 LEERS-NORD
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CHAPITRE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPITRE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPITRE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 7730 LEERS-NORDSiègeActif

    809 356 629 00018 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 4329A

Documents juridiques de CHAPITRE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPITRE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPITRE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPITRE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPITRE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPITRE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPITRE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2014

Questions fréquentes sur CHAPITRE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPITRE DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAPITRE DANIEL est 809 356 629. Le SIRET de son siège social est 809 356 629 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43809356629.

Où se situe le siège social de CHAPITRE DANIEL ?

Le siège social de CHAPITRE DANIEL est situé rue du Centre Num 46, 7730 Leers-Nord.

CHAPITRE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPITRE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPITRE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPITRE DANIEL.

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