CHAPITREAU DAMIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 792 216 616, CHAPITREAU DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 2013. Son siège social est situé 6 T rue Anatole France, 27780 Garennes-sur-Eure. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.
Fiche d'identité de CHAPITREAU DAMIEN
INSEE- Dénomination
- CHAPITREAU DAMIEN
- SIREN
- 792 216 616
- SIRET (siège)
- 792 216 616 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR92792216616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 216 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 02 mai 2013
- Siège social
- 6 T RUE ANATOLE FRANCE, 27780, GARENNES-SUR-EURE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAPITREAU DAMIEN
Agences immobilières
Finances de CHAPITREAU DAMIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPITREAU DAMIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAPITREAU DAMIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 27780 GARENNES-SUR-EURESiègeActif
792 216 616 00039 · ouvert le 10 novembre 2020 · NAF 6831Z
- 78160 MARLY-LE-ROIFermé
792 216 616 00013 · ouvert le 02 mai 2013 · NAF 4799B
Documents juridiques de CHAPITREAU DAMIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAPITREAU DAMIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPITREAU DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPITREAU DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPITREAU DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPITREAU DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPITREAU DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 2013
Questions fréquentes sur CHAPITREAU DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de CHAPITREAU DAMIEN ?
Le numéro SIREN de CHAPITREAU DAMIEN est 792 216 616. Le SIRET de son siège social est 792 216 616 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92792216616.
Où se situe le siège social de CHAPITREAU DAMIEN ?
Le siège social de CHAPITREAU DAMIEN est situé 6 T rue Anatole France, 27780 Garennes-sur-Eure.
CHAPITREAU DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPITREAU DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPITREAU DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPITREAU DAMIEN.
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