CheckersProcédures

CHAPITREAU DAMIEN

Active
Siren792 216 616Entrepreneur individuel27780 GARENNES-SUR-EURECréée le 02 mai 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 216 616, CHAPITREAU DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 2013. Son siège social est situé 6 T rue Anatole France, 27780 Garennes-sur-Eure. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de CHAPITREAU DAMIEN

Dénomination
CHAPITREAU DAMIEN
SIREN
792 216 616
SIRET (siège)
792 216 616 00039
N° TVA intracommunautaire
FR92792216616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 216 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
02 mai 2013
Siège social
6 T RUE ANATOLE FRANCE, 27780, GARENNES-SUR-EURE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPITREAU DAMIEN

Agences immobilières

Finances de CHAPITREAU DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPITREAU DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPITREAU DAMIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27780 GARENNES-SUR-EURESiègeActif

    792 216 616 00039 · ouvert le 10 novembre 2020 · NAF 6831Z

  • 78160 MARLY-LE-ROIFermé

    792 216 616 00013 · ouvert le 02 mai 2013 · NAF 4799B

Documents juridiques de CHAPITREAU DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPITREAU DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPITREAU DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPITREAU DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPITREAU DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPITREAU DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPITREAU DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2013

Questions fréquentes sur CHAPITREAU DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de CHAPITREAU DAMIEN ?

Le numéro SIREN de CHAPITREAU DAMIEN est 792 216 616. Le SIRET de son siège social est 792 216 616 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92792216616.

Où se situe le siège social de CHAPITREAU DAMIEN ?

Le siège social de CHAPITREAU DAMIEN est situé 6 T rue Anatole France, 27780 Garennes-sur-Eure.

CHAPITREAU DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPITREAU DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPITREAU DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPITREAU DAMIEN.