CHAPLAIN PASCALE

Active

Siren431 888 015Entrepreneur individuel01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNECréée le 29 janvier 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAPLAIN PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 2024, identifié par le SIREN 431 888 015. Elle est domiciliée 157 Rte de Saint-Romain, 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne. Son activité principale relève du code NAF 1392Z.

Fiche d'identité de CHAPLAIN PASCALE

INSEE

Dénomination: CHAPLAIN PASCALE
SIREN: 431 888 015
SIRET (siège): 431 888 015 00044
N° TVA intracommunautaire: FR40431888015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 431 888 015
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1392Z
Date de création: 29 janvier 2024
Siège social: 157 RTE DE SAINT-ROMAIN, 01140, SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAPLAIN PASCALE

Fabrication de petits articles textiles

Finances de CHAPLAIN PASCALE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPLAIN PASCALE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPLAIN PASCALE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNESiègeActif
431 888 015 00044 · ouvert le 17 octobre 2023 · NAF 1392Z

Documents juridiques de CHAPLAIN PASCALE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2023

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CHAPLAIN PASCALE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPLAIN PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPLAIN PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPLAIN PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPLAIN PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPLAIN PASCALE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 29 janvier 2024

Questions fréquentes sur CHAPLAIN PASCALE

Quel est le numéro SIREN de CHAPLAIN PASCALE ?

Le numéro SIREN de CHAPLAIN PASCALE est 431 888 015. Le SIRET de son siège social est 431 888 015 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40431888015.

Où se situe le siège social de CHAPLAIN PASCALE ?

Le siège social de CHAPLAIN PASCALE est situé 157 Rte de Saint-Romain, 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne.