CHAPLAIN PATRIMOINE
Active6820A · Location de logements
CHAPLAIN PATRIMOINE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2005, identifiée par le SIREN 487 966 533. Le siège social de l'entreprise se trouve 2500 Rte des Dolines, 06560 Valbonne. CHAPLAIN PATRIMOINE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CHAPLAIN PATRIMOINE
INSEE- Dénomination
- CHAPLAIN PATRIMOINE
- SIREN
- 487 966 533
- SIRET (siège)
- 487 966 533 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR55487966533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 966 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 décembre 2005
- Siège social
- 2500 RTE DES DOLINES, 06560, VALBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPLAIN PATRIMOINE
Location de logements
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Finances de CHAPLAIN PATRIMOINE
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHAPLAIN PATRIMOINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06560 VALBONNESiègeActif
487 966 533 00019 · ouvert le 15 décembre 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de CHAPLAIN PATRIMOINE
INPIConformité de CHAPLAIN PATRIMOINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPLAIN PATRIMOINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPLAIN PATRIMOINE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAPLAIN PATRIMOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPLAIN PATRIMOINE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- création
Date d'effet : 15 décembre 2005
Questions fréquentes sur CHAPLAIN PATRIMOINE
Quel est le numéro SIREN de CHAPLAIN PATRIMOINE ?
Le numéro SIREN de CHAPLAIN PATRIMOINE est 487 966 533. Le SIRET de son siège social est 487 966 533 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55487966533.
Où se situe le siège social de CHAPLAIN PATRIMOINE ?
Le siège social de CHAPLAIN PATRIMOINE est situé 2500 Rte des Dolines, 06560 Valbonne.
CHAPLAIN PATRIMOINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPLAIN PATRIMOINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPLAIN PATRIMOINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPLAIN PATRIMOINE.
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