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CHAPLAIN PATRIMOINE

Active
Siren487 966 533SARL06560 VALBONNECréée le 15 décembre 2005

6820A · Location de logements

Documents

CHAPLAIN PATRIMOINE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2005, identifiée par le SIREN 487 966 533. Le siège social de l'entreprise se trouve 2500 Rte des Dolines, 06560 Valbonne. CHAPLAIN PATRIMOINE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de CHAPLAIN PATRIMOINE

Dénomination
CHAPLAIN PATRIMOINE
SIREN
487 966 533
SIRET (siège)
487 966 533 00019
N° TVA intracommunautaire
FR55487966533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 966 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 décembre 2005
Siège social
2500 RTE DES DOLINES, 06560, VALBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPLAIN PATRIMOINE

Location de logements

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Finances de CHAPLAIN PATRIMOINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAPLAIN PATRIMOINE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPLAIN PATRIMOINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06560 VALBONNESiègeActif

    487 966 533 00019 · ouvert le 15 décembre 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAPLAIN PATRIMOINE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2005

  • Acte

Conformité de CHAPLAIN PATRIMOINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPLAIN PATRIMOINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPLAIN PATRIMOINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPLAIN PATRIMOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPLAIN PATRIMOINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2005

Questions fréquentes sur CHAPLAIN PATRIMOINE

Quel est le numéro SIREN de CHAPLAIN PATRIMOINE ?

Le numéro SIREN de CHAPLAIN PATRIMOINE est 487 966 533. Le SIRET de son siège social est 487 966 533 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55487966533.

Où se situe le siège social de CHAPLAIN PATRIMOINE ?

Le siège social de CHAPLAIN PATRIMOINE est situé 2500 Rte des Dolines, 06560 Valbonne.

CHAPLAIN PATRIMOINE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPLAIN PATRIMOINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPLAIN PATRIMOINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPLAIN PATRIMOINE.