Chapo'té
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 250 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 989 466 560, Chapo'té est une société civile créée le 24 juillet 2025. Elle est domiciliée 12 RUE Jean-Paul Rolland, 69970 Chaponnay. Son activité principale relève du code NAF 8621Z. Elle est dirigée par Audric AGNIEL, gérant.
Fiche d'identité de Chapo'té
INSEE- Dénomination
- Chapo'té
- SIREN
- 989 466 560
- SIRET (siège)
- 989 466 560 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR66989466560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 466 560
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 juillet 2025
- Forme juridique
- Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
- Capital social
- 250 €
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 24 juillet 2025
- Siège social
- 12 RUE Jean-Paul Rolland, 69970, Chaponnay
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Chapo'té
L'exercice en commun, par ses associés, d'activités de coordination thérapeutique, entendue comme les procédures mises en place au sein de la Société ou entre la Société et des partenaires, visant à améliorer la qualité de la prise en charge et la cohérence du parcours de soin; d'éducation thérapeutique telle que définie à l'article L. 1161-1 du Code de la santé publique; de coopération entre les professionnels de santé telle que définie à l'article L. 4011-1 du Code de la santé publique
Finances de Chapo'té
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Chapo'té
INSEEÉtablissements de Chapo'té
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69970 ChaponnaySiègeActif
989 466 560 00012 · ouvert le 30 juin 2025 · NAF 8621Z
Documents juridiques de Chapo'té
INPIComptes annuels de Chapo'té
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Chapo'té. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Chapo'té
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Chapo'té. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant Chapo'té n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Chapo'té n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Chapo'té
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-06-30
- création
Date d'effet : 24 juillet 2025
Questions fréquentes sur Chapo'té
Quel est le numéro SIREN de Chapo'té ?
Le numéro SIREN de Chapo'té est 989 466 560. Le SIRET de son siège social est 989 466 560 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66989466560.
Qui dirige Chapo'té ?
Chapo'té est dirigée par Audric AGNIEL, gérant. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de Chapo'té ?
Le siège social de Chapo'té est situé 12 RUE Jean-Paul Rolland, 69970 Chaponnay.
Chapo'té est-elle toujours en activité ?
Oui, Chapo'té est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Chapo'té est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Chapo'té.
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