CHAPON BERNARD
ActiveCHAPON BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 317 222 230. Son siège social est situé Le Logis, 35190 Saint-Thual. Son activité principale relève du code NAF 014A.
Fiche d'identité de CHAPON BERNARD
INSEE- Dénomination
- CHAPON BERNARD
- SIREN
- 317 222 230
- SIRET (siège)
- 317 222 230 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR90317222230Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 222 230
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 014A
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- LE LOGIS, 35190, SAINT-THUAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPON BERNARD
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Établissements de CHAPON BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 35190 SAINT-THUALSiègeFermé
317 222 230 00011 · NAF 014A
Conformité de CHAPON BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPON BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur CHAPON BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CHAPON BERNARD ?
Le numéro SIREN de CHAPON BERNARD est 317 222 230. Le SIRET de son siège social est 317 222 230 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90317222230.
Où se situe le siège social de CHAPON BERNARD ?
Le siège social de CHAPON BERNARD est situé Le Logis, 35190 Saint-Thual.
CHAPON BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPON BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPON BERNARD.
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