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CHAPON PASCAL

Active
Siren521 174 292Entrepreneur individuel42800 ChagnonCréée le 12 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 2025, identifié par le SIREN 521 174 292. Elle est domiciliée RTE de la Violliere, 42800 Chagnon. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de CHAPON PASCAL

Dénomination
CHAPON PASCAL
SIREN
521 174 292
SIRET (siège)
521 174 292 00024
N° TVA intracommunautaire
FR64521174292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 174 292
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
12 mars 2025
Siège social
RTE de la Violliere, 42800, Chagnon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPON PASCAL

MACONNERIE

Finances de CHAPON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42800 ChagnonSiègeActif

    521 174 292 00024 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de CHAPON PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CHAPON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2025

Questions fréquentes sur CHAPON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAPON PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAPON PASCAL est 521 174 292. Le SIRET de son siège social est 521 174 292 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64521174292.

Où se situe le siège social de CHAPON PASCAL ?

Le siège social de CHAPON PASCAL est situé RTE de la Violliere, 42800 Chagnon.

CHAPON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPON PASCAL.

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