CHAPON Pascal
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAPON Pascal est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 979 292 778. Le siège social de l'entreprise se trouve 93 MTE du tinard, 69550 Cublize. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAPON Pascal
INSEE- Dénomination
- CHAPON Pascal
- SIREN
- 979 292 778
- SIRET (siège)
- 979 292 778 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR61979292778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 292 778
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 93 MTE du tinard, 69550, Cublize
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPON Pascal
Bricolage (petits travaux n'excédant pas deux heures et n'étant pas soumis à qualification professionnelle)
Finances de CHAPON Pascal
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPON Pascal
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAPON Pascal
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69550 CublizeSiègeActif
979 292 778 00011 · ouvert le 08 septembre 2023 · NAF 8121Z
Documents juridiques de CHAPON Pascal
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAPON Pascal
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPON Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPON Pascal
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPON Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPON Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPON Pascal
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur CHAPON Pascal
Quel est le numéro SIREN de CHAPON Pascal ?
Le numéro SIREN de CHAPON Pascal est 979 292 778. Le SIRET de son siège social est 979 292 778 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61979292778.
Où se situe le siège social de CHAPON Pascal ?
Le siège social de CHAPON Pascal est situé 93 MTE du tinard, 69550 Cublize.
CHAPON Pascal est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPON Pascal est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPON Pascal est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPON Pascal.
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