CHAPOT JEAN-JACQUES
Active8553Z · Enseignement de la conduite
CHAPOT JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 438 970 741. Son siège social est situé 26 B Rte de l'Arize, 31390 Carbonne. Elle exerce une activité de enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).
Fiche d'identité de CHAPOT JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- CHAPOT JEAN-JACQUES
- SIREN
- 438 970 741
- SIRET (siège)
- 438 970 741 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR77438970741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 970 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8553Z - Enseignement de la conduite
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- 26 B RTE DE L'ARIZE, 31390, CARBONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAPOT JEAN-JACQUES
Enseignement de la conduite
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Établissements de CHAPOT JEAN-JACQUES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 31390 CARBONNESiègeActif
438 970 741 00015 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 8553Z
- 66140 CANET-EN-ROUSSILLONActif
438 970 741 00023 · ouvert le 05 juin 2023 · NAF 6820A
Conformité de CHAPOT JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPOT JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPOT JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPOT JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur CHAPOT JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de CHAPOT JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de CHAPOT JEAN-JACQUES est 438 970 741. Le SIRET de son siège social est 438 970 741 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77438970741.
Où se situe le siège social de CHAPOT JEAN-JACQUES ?
Le siège social de CHAPOT JEAN-JACQUES est situé 26 B Rte de l'Arize, 31390 Carbonne.
CHAPOT JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPOT JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPOT JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPOT JEAN-JACQUES.
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