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CHAPOTEL PASCAL

Active
Siren530 653 385Entrepreneur individuel41600 CHAUMONT-SUR-THARONNECréée le 04 février 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 530 653 385, CHAPOTEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 4 février 2011. Elle est domiciliée Les Hauts de Bruyere, 41600 Chaumont-sur-Tharonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAPOTEL PASCAL

Dénomination
CHAPOTEL PASCAL
SIREN
530 653 385
SIRET (siège)
530 653 385 00019
N° TVA intracommunautaire
FR47530653385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 653 385
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 février 2011
Siège social
LES HAUTS DE BRUYERE, 41600, CHAUMONT-SUR-THARONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPOTEL PASCAL

Location de logements

Finances de CHAPOTEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPOTEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPOTEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41600 CHAUMONT-SUR-THARONNESiègeActif

    530 653 385 00019 · ouvert le 04 février 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAPOTEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPOTEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPOTEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPOTEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPOTEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPOTEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPOTEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2011

Questions fréquentes sur CHAPOTEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAPOTEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAPOTEL PASCAL est 530 653 385. Le SIRET de son siège social est 530 653 385 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47530653385.

Où se situe le siège social de CHAPOTEL PASCAL ?

Le siège social de CHAPOTEL PASCAL est situé Les Hauts de Bruyere, 41600 Chaumont-sur-Tharonne.

CHAPOTEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPOTEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPOTEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPOTEL PASCAL.

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