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CHAPOTTE SYLVAIN

Active
Siren513 821 199Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 20 juillet 2009

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Enregistré sous le numéro SIREN 513 821 199, CHAPOTTE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 2009. Elle est domiciliée 13 quai Veil-Picard, 25000 Besancon. CHAPOTTE SYLVAIN relève du secteur travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).

Fiche d'identité de CHAPOTTE SYLVAIN

Dénomination
CHAPOTTE SYLVAIN
SIREN
513 821 199
SIRET (siège)
513 821 199 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40513821199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 821 199
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
20 juillet 2009
Siège social
13 QUAI VEIL-PICARD, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPOTTE SYLVAIN

Travaux de menuiserie bois et PVC

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Établissements de CHAPOTTE SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    513 821 199 00017 · ouvert le 20 juillet 2009 · NAF 4332A

Conformité de CHAPOTTE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPOTTE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPOTTE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPOTTE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2009

Questions fréquentes sur CHAPOTTE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHAPOTTE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHAPOTTE SYLVAIN est 513 821 199. Le SIRET de son siège social est 513 821 199 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40513821199.

Où se situe le siège social de CHAPOTTE SYLVAIN ?

Le siège social de CHAPOTTE SYLVAIN est situé 13 quai Veil-Picard, 25000 Besancon.

CHAPOTTE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPOTTE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPOTTE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPOTTE SYLVAIN.