CHAPOTTE SYLVAIN
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
Enregistré sous le numéro SIREN 513 821 199, CHAPOTTE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 2009. Elle est domiciliée 13 quai Veil-Picard, 25000 Besancon. CHAPOTTE SYLVAIN relève du secteur travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).
Fiche d'identité de CHAPOTTE SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- CHAPOTTE SYLVAIN
- SIREN
- 513 821 199
- SIRET (siège)
- 513 821 199 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR40513821199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 821 199
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 20 juillet 2009
- Siège social
- 13 QUAI VEIL-PICARD, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPOTTE SYLVAIN
Travaux de menuiserie bois et PVC
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Établissements de CHAPOTTE SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
513 821 199 00017 · ouvert le 20 juillet 2009 · NAF 4332A
Conformité de CHAPOTTE SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPOTTE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPOTTE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPOTTE SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 2009
Questions fréquentes sur CHAPOTTE SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de CHAPOTTE SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de CHAPOTTE SYLVAIN est 513 821 199. Le SIRET de son siège social est 513 821 199 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40513821199.
Où se situe le siège social de CHAPOTTE SYLVAIN ?
Le siège social de CHAPOTTE SYLVAIN est situé 13 quai Veil-Picard, 25000 Besancon.
CHAPOTTE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPOTTE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPOTTE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPOTTE SYLVAIN.
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