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CHAPOY BERNARD

Active
Siren409 075 462Entrepreneur individuel24330 BOULAZAC ISLE MANOIRECréée le 15 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPOY BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 1996, identifié par le SIREN 409 075 462. Elle est domiciliée 4 rue Max Barel, 24330 Boulazac Isle Manoire. Son activité principale relève du code NAF 8552Z.

Fiche d'identité de CHAPOY BERNARD

Dénomination
CHAPOY BERNARD
SIREN
409 075 462
SIRET (siège)
409 075 462 00039
N° TVA intracommunautaire
FR52409075462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 075 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
15 octobre 1996
Siège social
4 RUE MAX BAREL, 24330, BOULAZAC ISLE MANOIRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHAPOY BERNARD

Enseignement culturel

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Finances de CHAPOY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPOY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPOY BERNARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 24330 BOULAZAC ISLE MANOIRESiègeActif

    409 075 462 00039 · ouvert le 20 octobre 2013 · NAF 8552Z

  • 25000 BESANCONFermé

    409 075 462 00013 · ouvert le 15 octobre 1996 · NAF 804D

  • 25300 PONTARLIERFermé

    409 075 462 00021 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 8552Z

Documents juridiques de CHAPOY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPOY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPOY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPOY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPOY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPOY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPOY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1996

Questions fréquentes sur CHAPOY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAPOY BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAPOY BERNARD est 409 075 462. Le SIRET de son siège social est 409 075 462 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52409075462.

Où se situe le siège social de CHAPOY BERNARD ?

Le siège social de CHAPOY BERNARD est situé 4 rue Max Barel, 24330 Boulazac Isle Manoire.

CHAPOY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPOY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPOY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPOY BERNARD.

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