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CHAPPAT MICHEL

Active
Siren405 098 922Entrepreneur individuel78310 MAUREPASCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPPAT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 405 098 922. Son siège social est situé 6 Sq du Laonnais, 78310 Maurepas. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPPAT MICHEL

Dénomination
CHAPPAT MICHEL
SIREN
405 098 922
SIRET (siège)
405 098 922 00082
N° TVA intracommunautaire
FR74405098922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 098 922
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
6 SQ DU LAONNAIS, 78310, MAUREPAS
Établissements
9
Statut
Active

Objet social de CHAPPAT MICHEL

Ingénierie, études techniques

Finances de CHAPPAT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPAT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPPAT MICHEL

9 établissements, dont 5 en activité.

  • 78310 MAUREPASSiègeActif

    405 098 922 00082 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 7112B

  • 05220 LE MONETIER-LES-BAINSActif

    405 098 922 00017 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820A

  • 94000 CRETEILActif

    405 098 922 00041 · ouvert le 04 octobre 2006 · NAF 6820A

  • 41120 CHAILLESActif

    405 098 922 00058 · ouvert le 15 décembre 2007 · NAF 6820A

  • 35170 BRUZActif

    405 098 922 00066 · ouvert le 22 janvier 2008 · NAF 6820A

  • 51100 REIMSFermé

    405 098 922 00025 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820A

  • 95000 NEUVILLE-SUR-OISEFermé

    405 098 922 00033 · ouvert le 22 février 2006 · NAF 6820A

  • 05220 LE MONETIER-LES-BAINSFermé

    405 098 922 00074 · ouvert le 15 décembre 2007 · NAF 6820A

  • 31200 TOULOUSEFermé

    405 098 922 00090 · ouvert le 29 décembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAPPAT MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2008

  • Acte

Comptes annuels de CHAPPAT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPAT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPAT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPAT MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-09 · Début d'activité : 2007-12-15

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur CHAPPAT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPPAT MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHAPPAT MICHEL est 405 098 922. Le SIRET de son siège social est 405 098 922 00082. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74405098922.

Où se situe le siège social de CHAPPAT MICHEL ?

Le siège social de CHAPPAT MICHEL est situé 6 Sq du Laonnais, 78310 Maurepas.

CHAPPAT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPAT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPAT MICHEL.

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