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CHAPPAT PASCAL

Active
Siren489 442 996Entrepreneur individuel06700 SAINT-LAURENT-DU-VARCréée le 17 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 489 442 996, CHAPPAT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 17 avril 2006. Elle est domiciliée 1775 Moyenne Corniche des Pugets, 06700 Saint-Laurent-du-Var. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPPAT PASCAL

Dénomination
CHAPPAT PASCAL
SIREN
489 442 996
SIRET (siège)
489 442 996 00018
N° TVA intracommunautaire
FR36489442996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 442 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
17 avril 2006
Siège social
1775 MOYENNE CORNICHE DES PUGETS, 06700, SAINT-LAURENT-DU-VAR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPAT PASCAL

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de CHAPPAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPPAT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06700 SAINT-LAURENT-DU-VARSiègeActif

    489 442 996 00018 · ouvert le 17 avril 2006 · NAF 8551Z

Documents juridiques de CHAPPAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2006

Questions fréquentes sur CHAPPAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAPPAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAPPAT PASCAL est 489 442 996. Le SIRET de son siège social est 489 442 996 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36489442996.

Où se situe le siège social de CHAPPAT PASCAL ?

Le siège social de CHAPPAT PASCAL est situé 1775 Moyenne Corniche des Pugets, 06700 Saint-Laurent-du-Var.

CHAPPAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPAT PASCAL.

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