CHAPPATTE JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAPPATTE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1968 sous le numéro SIREN 536 811 466. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 rue du Docteur Eugene Jacquot, 90400 Danjoutin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de CHAPPATTE JEAN
INSEE- Dénomination
- CHAPPATTE JEAN
- SIREN
- 536 811 466
- SIRET (siège)
- 536 811 466 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR58536811466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 536 811 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 1968
- Siège social
- 35 RUE DU DOCTEUR EUGENE JACQUOT, 90400, DANJOUTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPPATTE JEAN
MECANIQUE AUTOS
Finances de CHAPPATTE JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPPATTE JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAPPATTE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90400 DANJOUTINSiègeActif
536 811 466 00013 · ouvert le 01 octobre 1968 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAPPATTE JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAPPATTE JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPATTE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPPATTE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPATTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPPATTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPPATTE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1968
Questions fréquentes sur CHAPPATTE JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHAPPATTE JEAN ?
Le numéro SIREN de CHAPPATTE JEAN est 536 811 466. Le SIRET de son siège social est 536 811 466 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58536811466.
Où se situe le siège social de CHAPPATTE JEAN ?
Le siège social de CHAPPATTE JEAN est situé 35 rue du Docteur Eugene Jacquot, 90400 Danjoutin.
CHAPPATTE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPPATTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPPATTE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPATTE JEAN.
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