CHAPPAZ DENISE
ActiveCHAPPAZ DENISE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1988, identifié par le SIREN 409 994 464. Son siège social est situé Le Vernay, 74150 Hauteville-sur-Fier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de CHAPPAZ DENISE
INSEE- Dénomination
- CHAPPAZ DENISE
- SIREN
- 409 994 464
- SIRET (siège)
- 409 994 464 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR27409994464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 994 464
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1988
- Siège social
- LE VERNAY, 74150, HAUTEVILLE-SUR-FIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPPAZ DENISE
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Établissements de CHAPPAZ DENISE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74150 HAUTEVILLE-SUR-FIERSiègeFermé
409 994 464 00017 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 011A
Conformité de CHAPPAZ DENISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPAZ DENISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPPAZ DENISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPPAZ DENISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1988
Questions fréquentes sur CHAPPAZ DENISE
Quel est le numéro SIREN de CHAPPAZ DENISE ?
Le numéro SIREN de CHAPPAZ DENISE est 409 994 464. Le SIRET de son siège social est 409 994 464 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27409994464.
Où se situe le siège social de CHAPPAZ DENISE ?
Le siège social de CHAPPAZ DENISE est situé Le Vernay, 74150 Hauteville-sur-Fier.
CHAPPAZ DENISE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPPAZ DENISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPPAZ DENISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPAZ DENISE.
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