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CHAPPAZ Gerard

Active
Siren992 919 746Entrepreneur individuel07130 ToulaudCréée le 21 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPPAZ Gerard est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 919 746. Elle est domiciliée 15 IMP Olivier de Serres, 07130 Toulaud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CHAPPAZ Gerard

Dénomination
CHAPPAZ Gerard
SIREN
992 919 746
SIRET (siège)
992 919 746 00014
N° TVA intracommunautaire
FR24992919746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 919 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
21 octobre 2025
Siège social
15 IMP Olivier de Serres, 07130, Toulaud
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPAZ Gerard

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de CHAPPAZ Gerard

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPAZ Gerard

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPPAZ Gerard

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07130 ToulaudSiègeActif

    992 919 746 00014 · ouvert le 19 juin 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CHAPPAZ Gerard

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPAZ Gerard

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPAZ Gerard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPAZ Gerard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPAZ Gerard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPAZ Gerard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPAZ Gerard

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2025

Questions fréquentes sur CHAPPAZ Gerard

Quel est le numéro SIREN de CHAPPAZ Gerard ?

Le numéro SIREN de CHAPPAZ Gerard est 992 919 746. Le SIRET de son siège social est 992 919 746 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24992919746.

Où se situe le siège social de CHAPPAZ Gerard ?

Le siège social de CHAPPAZ Gerard est situé 15 IMP Olivier de Serres, 07130 Toulaud.

CHAPPAZ Gerard est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPAZ Gerard est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPAZ Gerard est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPAZ Gerard.

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