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CHAPPAZ MARCEL

Active
Siren412 708 588Entrepreneur individuel74370 FILLIERECréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPPAZ MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1975, identifié par le SIREN 412 708 588. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Mont, 74370 Filliere. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de CHAPPAZ MARCEL

Dénomination
CHAPPAZ MARCEL
SIREN
412 708 588
SIRET (siège)
412 708 588 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25412708588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 708 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
LE MONT, 74370, FILLIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPAZ MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAPPAZ MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPAZ MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPPAZ MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74370 FILLIERESiègeFermé

    412 708 588 00014 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 011A

Documents juridiques de CHAPPAZ MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPAZ MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPAZ MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPAZ MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPAZ MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPAZ MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPAZ MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur CHAPPAZ MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPPAZ MARCEL ?

Le numéro SIREN de CHAPPAZ MARCEL est 412 708 588. Le SIRET de son siège social est 412 708 588 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25412708588.

Où se situe le siège social de CHAPPAZ MARCEL ?

Le siège social de CHAPPAZ MARCEL est situé Le Mont, 74370 Filliere.

CHAPPAZ MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPAZ MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPAZ MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPAZ MARCEL.

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