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CHAPPAZ SEBASTIEN

Active
Siren539 158 444Entrepreneur individuel26600 PONT-DE-L'ISERECréée le 15 janvier 2012

4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

CHAPPAZ SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2012, identifié par le SIREN 539 158 444. Elle est domiciliée 10 av de Provence, 26600 Pont-de-l'Isere. CHAPPAZ SEBASTIEN relève du secteur entretien et réparation de véhicules automobiles légers (code NAF 4520A).

Fiche d'identité de CHAPPAZ SEBASTIEN

Dénomination
CHAPPAZ SEBASTIEN
SIREN
539 158 444
SIRET (siège)
539 158 444 00015
N° TVA intracommunautaire
FR53539158444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 158 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Date de création
15 janvier 2012
Siège social
10 AV DE PROVENCE, 26600, PONT-DE-L'ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPAZ SEBASTIEN

Mécanique, carrosserie, peinture, achat et vente de véhicules neufs occasions et agricoles.

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Établissements de CHAPPAZ SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26600 PONT-DE-L'ISERESiègeActif

    539 158 444 00015 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4520A

Conformité de CHAPPAZ SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPAZ SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPAZ SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPPAZ SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2012

Questions fréquentes sur CHAPPAZ SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHAPPAZ SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHAPPAZ SEBASTIEN est 539 158 444. Le SIRET de son siège social est 539 158 444 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53539158444.

Où se situe le siège social de CHAPPAZ SEBASTIEN ?

Le siège social de CHAPPAZ SEBASTIEN est situé 10 av de Provence, 26600 Pont-de-l'Isere.

CHAPPAZ SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPAZ SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPAZ SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPAZ SEBASTIEN.