CHAPPAZ SEBASTIEN
Active4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
CHAPPAZ SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2012, identifié par le SIREN 539 158 444. Elle est domiciliée 10 av de Provence, 26600 Pont-de-l'Isere. CHAPPAZ SEBASTIEN relève du secteur entretien et réparation de véhicules automobiles légers (code NAF 4520A).
Fiche d'identité de CHAPPAZ SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CHAPPAZ SEBASTIEN
- SIREN
- 539 158 444
- SIRET (siège)
- 539 158 444 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR53539158444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 158 444
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 15 janvier 2012
- Siège social
- 10 AV DE PROVENCE, 26600, PONT-DE-L'ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPPAZ SEBASTIEN
Mécanique, carrosserie, peinture, achat et vente de véhicules neufs occasions et agricoles.
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Établissements de CHAPPAZ SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26600 PONT-DE-L'ISERESiègeActif
539 158 444 00015 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4520A
Conformité de CHAPPAZ SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPAZ SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPPAZ SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPPAZ SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Début d'activité : 2012-01-01
- création
Date d'effet : 15 janvier 2012
Questions fréquentes sur CHAPPAZ SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CHAPPAZ SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CHAPPAZ SEBASTIEN est 539 158 444. Le SIRET de son siège social est 539 158 444 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53539158444.
Où se situe le siège social de CHAPPAZ SEBASTIEN ?
Le siège social de CHAPPAZ SEBASTIEN est situé 10 av de Provence, 26600 Pont-de-l'Isere.
CHAPPAZ SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPPAZ SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPPAZ SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPAZ SEBASTIEN.
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