CHAPPAZ Yves
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
CHAPPAZ Yves est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mars 1995 sous le numéro SIREN 399 408 996. Elle est domiciliée 151 Rte du Cimetiere, 74350 Allonzier-la-Caille. Elle exerce une activité de travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).
Fiche d'identité de CHAPPAZ Yves
INSEE- Dénomination
- CHAPPAZ Yves
- SIREN
- 399 408 996
- SIRET (siège)
- 399 408 996 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR65399408996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 408 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 août 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 06 mars 1995
- Siège social
- 151 RTE DU CIMETIERE, 74350, ALLONZIER-LA-CAILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de CHAPPAZ Yves
Travaux publics
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Établissements de CHAPPAZ Yves
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74350 ALLONZIER-LA-CAILLESiègeActif
399 408 996 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 4312A
Documents juridiques de CHAPPAZ Yves
INPIConformité de CHAPPAZ Yves
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPAZ Yves. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPPAZ Yves n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPPAZ Yves
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 1995-01-01
- création
Date d'effet : 06 mars 1995
Marchés publics de CHAPPAZ Yves
data.gouv.fr7 marchés publics ont été notifiés à CHAPPAZ Yves et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 3,9 M€.
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1,0 M€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur CHAPPAZ Yves
Quel est le numéro SIREN de CHAPPAZ Yves ?
Le numéro SIREN de CHAPPAZ Yves est 399 408 996. Le SIRET de son siège social est 399 408 996 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65399408996.
Où se situe le siège social de CHAPPAZ Yves ?
Le siège social de CHAPPAZ Yves est situé 151 Rte du Cimetiere, 74350 Allonzier-la-Caille.
CHAPPAZ Yves est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPPAZ Yves est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPPAZ Yves est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPAZ Yves.
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