CHAPPE MONIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAPPE MONIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2004, identifié par le SIREN 480 375 278. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit la Villeneuve, 35120 Mont-Dol. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de CHAPPE MONIQUE
INSEE- Dénomination
- CHAPPE MONIQUE
- SIREN
- 480 375 278
- SIRET (siège)
- 480 375 278 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR47480375278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 375 278
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 novembre 2004
- Siège social
- LIEU DIT LA VILLENEUVE, 35120, MONT-DOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPPE MONIQUE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de CHAPPE MONIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPPE MONIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAPPE MONIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35120 MONT-DOLSiègeActif
480 375 278 00011 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 0111Z
Documents juridiques de CHAPPE MONIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAPPE MONIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPE MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPPE MONIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPE MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPPE MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPPE MONIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2004
Questions fréquentes sur CHAPPE MONIQUE
Quel est le numéro SIREN de CHAPPE MONIQUE ?
Le numéro SIREN de CHAPPE MONIQUE est 480 375 278. Le SIRET de son siège social est 480 375 278 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47480375278.
Où se situe le siège social de CHAPPE MONIQUE ?
Le siège social de CHAPPE MONIQUE est situé Lieu Dit la Villeneuve, 35120 Mont-Dol.
CHAPPE MONIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPPE MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPPE MONIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPE MONIQUE.
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